Agrilliance

Conditions d'utilisation

Acceptation de l'utilisateur

  1. Merci de visiter www.Agrilliance.com. En utilisant et visitant notre site, ses affiliés et filiales ("Agrilliance"), incluant le contenu et les fonctionnalités disponibles sur www.agrilliance.com ("Site internet"), vous acceptez : (i) ces termes d'utilisation (‘Conditions d'utilisation"), et (ii) la politique de confidentialité ("Politique de confidentialité ") trouvés sur le Site internet. Si vous ne pouvez ou ne respectez pas les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité, SVP N'UTILISEZ PAS le Site internet. 
  2. Agrilliance peut, à sa seule discrétion, réviser ces Conditions d'utilisation et toutes politiques reliées à tout moment, en affichant ces modifications sur le Site internet.  Votre utilisation continue du Site internet constitue votre accord d'être lié par ces révisions. Il est de votre responsabilité de revoir périodiquement et de vous familiariser avec la dernière version à jour des Conditions d'utilisations et politiques reliées.

Site internet & sites internets de "Tierce partie"

  1. Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs et visiteurs du Site internet, incluant les utilisateurs qui fournissent du contenu, des informations, et toute autre chose.
  2. Le Site internet peut contenir des liens vers des sites internet de "tierce partie" qui ne sont pas détenus ou opérés par Agrilliance. Agrilliance ne contrôle pas, par conséquent, n'assume aucune responsabilité envers le contenu, les politiques, les pratiques d'aucun site internet de "tierce partie". Par la présente, vous libérez Agrilliance de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tous les sites internet de "tierce partie".
  3. Lorsque vous quittez le Site internet, assurez-vous de réviser avec précaution les conditions d'utilisation et politiques reliées de chacun des sites internet de "tierce partie" que vous visitez.

Compte Agrilliance & Enregistrement de l'utilisateur

  1. Afin de créer un compte, utiliser les fonctionnalités, vendre ou acheter des produits, ou commenter sur le Site internet, vous devez être âgé d'au moins 14 ans. Vous ne pouvez pas utiliser le compte d'un autre usager sans avoir obtenu la permission de cet usager. Lorsque vous créez votre compte Agrilliance, vous acceptez de (i) fournir des informations véridiques, précises, exactes et complètes, et (ii) maintenir et mettre à jour ces informations en fonction de ce que l'exige vos circonstances. À l'exception d'Agrilliance exerçant ses droits prévus et réservés (incluant les droits discrétionnaires administratifs et éditoriaux), vous êtes seul responsable de l'activité se déroulant sur votre compte. Vous devez protéger votre mot de passe de compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute violation de la sécurité ou utilisation non autorisé de votre compte ou mot de passe Agrilliance.
  2. Agrilliance n'est pas responsable des pertes causées par l'utilisation non autorisé de votre compte Agrilliance. Vous pouvez, toutefois, être responsable des pertes d'Agrilliance causées par une telle utilisation non autorisée.

Utilisation du Site Internet

Vous pouvez accéder et utiliser le Site internet seulement si vous acceptez ce qui suit:

  1. À moins d'indications contraires dans ces Conditions d'utilisation, vous ne distribuerez ou ne copierez aucune portion du Site internet (sans regard au medium ou au format) sans obtenir le consentement écrit d'Agrilliance au paravent.
  2. Vous ne modifierez pas le Site internet, incluant, mais ne se limitant pas, les outils ou technologies du site Agrilliance.
  3. Vous n'accèderez pas Contenu utilisateur ou Contenue du site (définies ci-bas) en utilisant d'autres technologies ou intentions que celles des pages ou intentions disponibles sur le Site internet lui-même
  4. Vous n'utiliserez pas le Site internet, le Contenue du site, le Contenu utilisateur, ou tout autre contenu, pour quelque fin commerciale sans le consentement écrit d'Agrilliance au paravent. Les utilisations commerciales comprennent, mais ne se limitent pas à  :
    1. la vente d'accès au Site internet et ses services reliés;
    2. l'utilisation du Site internet et ses services reliés dans le but d'obtenir de la publicité ou des revenus d'abonnement (incluant la vente de publicité sur le Site internet); et
    3. toute utilisation du Site internet et ses services reliés qu'Agrillance juge, à sa seule discrétion, qui entre en compétition avec Agrilliance ou le Site internet.
  5. Si vous utilisez des outils internet rendus disponibles par Agrilliance, vous acceptez que des corrections de programmation, des améliorations de fonctionnalités, de nouveaux modules de logiciels, et des versions entièrement nouvelles des outils internet d'Agrilliance peuventêtre nécessaire de temps à autre. Vous acceptez de recevoir, télécharger et installer ces mises à jours (et permettez Agrilliance de vous les transmettre).
  6. Vous ne pouvez pas utiliser ou déclencher des scripts automatisés (incluant "robots", "spiders", "WebCrawler's" ou "lecteurs hors ligne") qui accèdent au Site internet d'une telle manière qui livrent davantage de messages qu'un humain peut produire en utilisant un fureteur internet en ligne. Assujetti au droit d'Agrilliance de révoquer ce qui suit n'importe quand et pour n'importe quelle ou aucune raison, seuls les opérateurs d'engins de recherches peuvent utiliser des spiders pour copier du matériel du Site internet afin, seulement si nécessaire, de créer de la publicité disponible en créant un index de recherche accessible au public, mais ne peuvent pas archiver ou faire de caches des dits matériels. Vous acceptez de ne pas recueillir ou récolter aucune information personnelle identifiable, incluant les noms de comptes privés sur le Site internet, ou d'utiliser les systèmes de communications du Site internet (tels que commentaires, courriels, etc.) à aucune fin commerciale.
  7. Vous acceptez de respecter toutes les Conditions d'utilisation, ainsi que toutes les lois et règlements locales, régionales, nationales et internationales.
  8. Agrilliance peut, à sa seule discrétion, annuler ou amender n'importe quel aspect du Site internet à n'importe quel moment.
  9. Le contenu disponible sur le Site internet, incluant sans se limiter, le texte, les logiciels, les scripts, les graphiques, la base données, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les fonctionnalités interactives (incluant les outils internet d'Agrilliance), marques de commerces, marques de services et logos y étant contenu, mais excluant le Contenu utilisateur (collectivement "Contenu du site"), est une propriété d'Agrilliance et ne doit pas être altéré, modifié, compromis ou falsifié en aucun cas. Le Contenu du site vous est fourni "tel quel" et l'utilisation du Contenu du site est réservé à un usage personnel et ne peut pas être employé à d'autres fins sans un consentement écrit d'Agrilliance au paravent. Sujet aux utilisations décrites précédemment, avec respect du Contenu du site ou Contenu utilisateur, Agrilliance se réserve tous les droits, titres et intéêts dans et pour le Contenu du site.
  10. Votre accès au (incluant l'utilisation et le partage) Contenu utilisateur se limite à l'utilisation personnelle. Le Contenu utilisateur ne peut pasêtre copié, partagé ou téléchargé à moins qu'un lien "téléchargement" ou lien similaire n'apparaisse à cette fin sur le Site internet pour ce Contenu utilisateur.
  11. Les commentaires d'utilisateurs sont pour votre utilisation personnelle uniquement et ne peuvent pas être utilisé d'une manière incompatible avec l'utilisation permise du Site internet ou autrement tel qu'interdites dans ces Conditions d'utilisations.
  12. Vous n'interfèrerez pas avec ou ne désactiverez pas les fonctionnalités de sécurité du Site internet incluant les fonctionnalités qui préviennent ou limitent l'utilisation ou la copie de tout élément du Contenu du Site ou renforcer les limites d'utilisation du Site internet ou du Contenu du Site.
  13. Vous acceptez qu'Agrilliance ne soit pas responsable du Contenu utilisateur. Vous acceptez de renoncer, et par la présente renoncez, à n'importe quel droit ou recours légal et équitable que vous avez ou pourriez avoir envers Agrilliance et acceptez ici d'indemniser la défense et retenue d'Agrilliance, ses affiliés et filiales, ainsi que chacun de leurs représentants, directeurs, employés, sous-traitants, partenaires, agents et avocats non responsable dans toute la mesure permise par la loi au regard de toutes les questions reliées à votre utilisation et vos visites sur le Site internet.

Votre Contenu utilisateur et votre conduite

  1. En tant que détenteur d'un compte Agrilliance, vous pourriez soumettre du contenu au Site internet, incluant du contenu texte, des données de production, des photographies, des logos ou des images ("Contenu utilisateur").
  2. Vous affirmez que vousêtes le seul propriétaire et que vous avec tous les droits, titres et intérêts sur votre Contenu utilisateur et qu'une tierce partie ne pourrait réclamer la propriété d'un tel Contenu utilisateur.
  3. Agrilliance ne revendique pas la propriété de votre Contenu utilisateur. Par contre, en publiant, téléchargeant ou soumettant du Contenu utilisateur sur le Site internet, vous donnez la permission à Agrilliance, ses partenaires, marchands, compagnies de production, programmation et distributeurs de contenu, affiliés et filiales et successeurs le droit mondial, non exclusif, sans redevance, licenciable et transférable d'utiliser, reproduire, distribuer, produire un travail dériver, déployer votre Contenu utilisateur en lien avec le Site internet et les affaires d'Agrilliance, incluant sans limiter la promotion et redistribution par ou pour le Contenu utilisateur (et tous travaux dérivés) dans toutes formes de médias et par n'importe quel medium. Par la présente, vous autorisez également tous les utilisateurs du Site internet à accéder votre Contenu utilisateur via le Site internet, et d'utiliser, reproduire, distribuer, afficher votre Contenu utilisateur tel que permis dans les fonctionnalités du Site interne et ces Conditions d'utilisation. Le retrait du Contenu utilisateur par vous ou Agrilliance ne doit en aucun cas appauvrir ou diminuer les droits de licence attribués ici et les licences que vous avez accordées plus haut dans votre Contenu utilisateur doivent subsister même après la fin ce ces Conditions d'utilisation et de votre utilisation du Site internet.
  4. Agrilliance n'endosse aucun Contenu utilisateur et Agrilliance rejette toute responsabilité en lien avec le Contenu utilisateur. Agrilliance ne permet pas d'enfreindre les droits de propriété intellectuel sur le Site internet et Agrilliance retirera rapidement ou désactivera le Contenu utilisateur si notifié correctement qu'un tel Contenu utilisateur enfreint ou prétend enfreindre les droits de propriété intellectuels de quelqu'un d'autre. Pour éviter tout doute, Agrilliance se réserve le droit de retirer le Contenu utilisateur sans avis et ce à tout moment pour n'importe laquelle ou aucune raison.

Politique de fermeture de compte

  1. Si Agrilliance détermine, à sa seule discrétion, que vous enfreignez les droits de propriétés intellectuelles d'autrui ou que vous transgressez d'autres lois applicables, Agrilliance vous retirera l'accès au Site interne, incluant la fermeture de votre compte Agrilliance.
  2. Agrilliance détient le droit (mais non l'obligation) de faire tout ce qui suit, à sa discrétion, (i) surveiller le Contenu utilisateur, (ii) modifier, retirer ou refuser d'afficher ou permettre d'afficher ou emmagasiner tout Contenu utilisateur, (iii) surveiller et/ou filtrer n'importe laquelle de vos communications faites via le Site internet (incluant des moyens de bloquer ou remplacer un langage pouvant être considéré comme nocif ou offensif), et (iv) divulguer tout Contenu utilisateur ou toute communication faites via le Site internet, ainsi que les circonstances entourant la transmission à toute "tierce partie" dans le but de : (a) opérer le Site internet, (b) protéger Agrilliance et ses employés, représentants, directeurs, actionnaires, agents, avocats, ainsi que les utilisateurs et visiteurs du Site internet, (c) se plier à des exigences légales ou des demandes gouvernementales, et (d) renforcer ces Conditions d'utilisation.

Protection des droits d'auteur

  1. Si vous détenez des droits d'auteur et que vous croyez que du Contenu utilisateur ou d'autre contenu trouvé sur le Site internet enfreint vos droits d'auteur, vous ou votre agent pouvez envoyer un avis à Agrilliance demandant qu'Agrilliance retire ou restreindre l'accès à ce matériel.
  2. Si vous croyez que votre Contenu utilisateur qui a été retiré (ou duquel l'accès a été désactivé) n'est pas une contrefaçon, ou que vous avez l'autorisation du propriétaire, ou de l'agent du propriétaire des droits d'auteur, ou conformément à la loi, de publier et utiliser le contenu dans votre Contenu utilisateur, vous pouvez envoyer un contre-avis à Agrilliance.
  3. Tous les avis, contre-avis ou plaintes peuventêtre envoyées à Agrillance via l'adresse courriel suivante : info@agrilliance.com

Dégagement de responsabilité

L'utilisation du Site internet est à vos propres risques. Dans les limites de la loi, Agrilliance, ses filiales et affiliés, tous ses représentants, directeurs, employés, sous-traitants, partenaires et agents rejettent toutes garanties, exprimées ou implicites, en lien avec le Site internet et votre utilisation à de celui-ci. Agrilliance ne garantit pas ou ne déclare pas que le Contenu du site ou que le contenu limité au Site internet est fidèle ou complet et n'assume aucune responsabilité pour aucun (i) erreurs, fautes ou imprécision de contenu, (ii) blessure personnelLE ou bris de propriété ou dommage de quelconque nature résultant de votre accès à ou de votre utilisation du Site internet, (iii) tout accès non autorisé à ou utilisation à nos serveurs sécurisés et/ou toute information personnel et/ou toute information financière y étant accumulée, (iv) toute cessation ou interruption de transmission de ou vers le Site internet, (v) tous problèmes de programmation, virus, cheval de Troie ou semblable qui pourrait être transmis vers ou via le Site internet par toute tierce partie, et/ou, (vi) toutes erreurs ou omissions dans tout contenu ou pour toute perte ou dommage de tout genre résultant de n'importe quel contenu publié, envoyé par courriel, transmis ou encore rendu disponible sur le Site internet. Agrilliance ne garantit, n'endosse ou n'assume pas la responsabilité pour aucun produit ou service offert par une tierce partie via des hyperliens sur le Site internet et Agrilliance ne sera en aucun cas responsable de surveillez toute transactions entre vous et toute tierce partie.

Limite de responsabilité

En aucun cas Agrilliance, ses filiales et affiliés, tous ses représentants, directeurs, employés, sous-traitants, partenaires, agents et avocats, ne sont responsables envers vous pour quelques dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de tous (i) utilisation du Site internet, (ii) erreurs, fautes ou imprécision de contenu, (iii) blessure personnelLE ou bris de propriété ou dommage de quelconque nature résultant de votre accès à ou de votre utilisation du Site internet, (iv) tout accès non autorisé à ou utilisation à nos serveurs sécurisés et/ou toute information personnel et/ou toute information financière y étant accumulée, (v) toute cessation ou interruption de transmission de ou vers le Site internet, (vi) tous problèmes de programmation, virus, cheval de Troie ou semblable qui pourrait être transmis vers ou via le Site internet par toute tierce partie, et/ou, (vii) toutes erreurs ou omissions dans tout contenu ou pour toute perte ou dommage de tout genre résultant de n'importe quel contenu publié, envoyé par courriel, transmis ou encore rendu disponible sur le Site internet, que ce soit sur la base de garanties, contrat, délits ou toute autre théorie légale, et que vous étiez ou non conscient de la possibilité de tels dommages. LA limite de responsabilité doit s'appliquer jusqu'aux limites de lois dans la juridiction applicable.

Vous reconnaissez spécifiquement qu'Agrilliance n'est pas responsable pour le Contenu utilisateur diffamatoire, offensif ou résultant d'une conduite illégale provenant d'une "tierce partie" et que le risque de dommage de ce qui est mentionné précédemment vous appartient entièrement.

Le Site interne est opéré et développé par Agrilliance depuis ses bureaux au Canada. Agrilliance ne présume en aucun cas que le Site internet est approprié ou fonctionnel dans d'autres régions ou pays et il est de votre responsabilité de vous conformer aux lois locales.

Indemnité

Vous acceptez d'indemniser, défendre et tenir Agrilliance, ses filiales et affiliés, tous ses représentants, directeurs, employés, sous-traitants, partenaires, agents et avocats non responsables de et contre toutes charges, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes et dépenses (incluant mais ne se limitant pas aux frais d'avocats) qui pourraient être issu ou en connexion avec (i) votre utilisation et votre accès au Site internet, (ii) votre violation de n'importe lequel des termes des Conditions d'utilisation, (iii) votre violation de tous droits d'une "tierce partie", ou (iv) toute charge que votre Contenu utilisateur aurait causé dommage a une "tierce partie". Votre défense et votre obligation d'indemnisation survivront à ces Conditions d'utilisation et votre utilisation du Site internet.

Attribution

Ces Conditions d'utilisation, et tous droits et licences accordées précédemment, ne peuvent pasêtre transférés ou attribués par vous, mais peuvent l'être par Agrilliance sans restriction.

Général

Vous acceptez que (i) le Site internet est réputé être établi au Canada seulement et (ii) le Site internet est réputé être un site internet passif ne donnant lieu à aucune juridiction personnel sur Agrilliance, spécifique ou personnel, dans des juridictions autre que celles du Canada. Ces Conditions d'utilisation seront régies par les lois du Canada. Toute charge ou mésentente envers vous et Agrilliance qui émerge en entier ou en partie de votre utilisation du Site internet doitêtre décidée par une cour compétente dans une telle juridiction située à Québec, au Canada. Ces Conditions d'utilisation, conjointement avec la Politique de confidentialité d'Agrilliance et toute autre mention légale publiée par Agrilliance sur le Site internet constitue l'entière entente entre vous et Agrilliance concernant le Site internet. Si toute disposition de ces Conditions d'utilisation est reconnue invalide par une cour compétente dans une telle juridiction, l'invalidité de cette disposition n'affecte en rien la validité de l'ensemble des autres dispositions de ces Conditions d'utilisation, qui demeurent pleinement effectives. Aucune renonciation d'aucun des termes, et la défaillance d'Agrilliance à affirmer tout droit ou disposition sous ces Conditions d'utilisation ne constitue en rien une renonciation d'un tel droit ou disposition. Vous et Agrilliance acceptez que toute cause à effet découlant ou reliée au Site internet doit avoir PERDURÉ un (1) an après la naissance de CETTE cause à effet. Autrement, une telle cause à effet est NON VALIDE de façon permanente.